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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE DOVY

TABLE DES MATIÈRES


Article 1 – Droit de rétractation
Article 2 – Définitions
Article 3 – Identité de l'Entrepreneur
Article 4 – Applicabilité
Article 5 – Offre
Article 6 – Contrat
Article 7 – Droit de rétractation
Article 8 – Délai de réflexion
Article 9 – Exercice du droit de rétractation - obligations du Consommateur
Article 10 – Exercice du droit de rétractation - obligations de l'Entrepreneur
Article 11 – Prix
Article 12 – Livraison
Article 13 – Paiement
Article 14 – Garantie
Article 15 – Réclamation
Article 16 – Litiges
Article 17 – Force majeure
Article 18 – Droit de propriété intellectuelle
Article 19 – Clauses finales
Annexe I – Formulaire type de rétractation


Article 1. Droit de rétractation


Indépendamment des conditions ci-après et de la façon dont est exercé le droit de rétractation comme défini sous les articles 7 et suivants des présentes Conditions Générales de Vente, le Consommateur dispose d'un délai de réflexion et d'un droit de rétractation de 14 jours lors de l'achat de produits par le biais de contrats à distance, dans le sens de l'article I.8, 15 ° du Livre I, Titre 2, chapitre 4 du Code de Droit Économique :

"Le Consommateur a le droit de notifier à l'entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les quatorze jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du bien ou de la conclusion du service."

Le Consommateur perd son droit de renoncer à l'achat si les produits livrés ont manifestement été utilisés ou n'ont pas été renvoyés de façon correcte et suffisamment protégée, c'est-à-dire dans leur conditionnement initial et en parfait état pour la revente (non endommagés ni salis par le client et dépourvus d'éventuels accessoires). Le Consommateur ne dispose pas non plus du droit de renoncer à son achat si un produit a été spécialement confectionné à son intention et/ou si le cachet ou les scellés du produit ont été brisés.


Article 2. Définitions


Définition des termes utilisés dans ces Conditions Générales de Vente :
- Délai de réflexion : Le délai durant lequel le Consommateur a le droit d'invoquer son droit de rétractation ;
- Consommateur : La personne physique qui n'agit pas à des fins relatées à son activité professionnelle, commerciale ou artisanale ;
- Jours : Un jour calendrier ;
- Support durable : Tout moyen (y compris le courrier électronique) permettant au Consommateur d'enregistrer des informations qui lui sont personnellement destinées, une consultation ou un emploi ultérieur pendant une période correspondant au but pour lequel l'information est destinée ainsi que la reproduction à l'identique de l'information enregistrée ;
- Droit de rétractation : La possibilité qu'a le Consommateur de renoncer au contrat à distance avant l'échéance du délai de réflexion ;
- L'Entrepreneur : La personne physique ou morale qui vise durablement un but économique et propose au Consommateur des produits ou des services à distance ;
- Contrat à distance : Un contrat conclu entre l'Entrepreneur et le Consommateur dans le cadre d'un système organisé de vente à distance de produits ou services, dans lequel sont utilisées une ou plusieurs techniques de communication à distance jusqu'à la conclusion du contrat de vente ;
- Formulaire type de rétractation : Le formulaire européen de rétractation joint en annexe I de ces Conditions Générales de Vente ;
- Techniques de communication à distance : Moyens susceptibles d'être utilisés pour conclure un contrat, sans que le Consommateur et l'Entrepreneur doivent nécessairement se trouver physiquement en même temps au même endroit.


Article 3. Identité de l'Entrepreneur


Ce site Internet est la propriété de :
SA CUISINES DOVY
Industrieweg 5
8800 Roeselare
Tél. : 051 260 410
Accessibilité : du lundi au vendredi de 8 heures à 17 heures
Fax : 051 22 12 89
E-mail : [email protected]
Numéro d'entreprise : TVA BE0428 003 392
RPM Kortrijk/Courtrai – N° de Reg. 05 20 12
BNP Paribas Fortis BE55 2850 3635 7144 BIC GEBABEBB
KBC BE89 7380 1542 9385 BIC KREDBEBB


Article 4. Applicabilité


4.1. Les Conditions Générales de Vente décrites ici sont d'application sur chaque produit proposé sur le site www.dovywebshop.be ainsi que sur toutes les livraisons. Toute commande implique l'acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Elles peuvent être stockées sur un support durable, par exemple au moyen de fichiers PDF.

4.2. Le contrat entre l'Entrepreneur et le Consommateur est établi au moment où ce dernier a accepté les Conditions Générales de Vente de l'Entrepreneur et les a satisfaites. L'absence de signature manuscrite n'enlève rien à l'aspect contraignant de l'offre et de son acceptation.


Article 5. Offre


5.1. Toutes les offres en ligne de l'Entrepreneur se tiennent sans engagement. Le contenu du site Internet et de toutes les autres offres est établi avec le plus grand soin. L'Entrepreneur n'apporte aucune garantie quant aux informations prodiguées par des tiers. Indépendamment de ce qui précède, toutes les données et caractéristiques publiées sur ce site web le sont à titre indicatif, l'Entrepreneur ne peut être considéré comme responsable d'éventuelles inexactitudes, erreurs ou lacunes. Seules les données et caractéristiques confirmées durant la procédure de commande en ligne sont contraignantes.

5.2. Toute offre contient suffisamment d'informations pour que le Consommateur connaisse clairement ses droits et obligations, qu'il doit assumer en cas d'acceptation de l'offre de l'Entrepreneur.

5.3. La disponibilité est indiquée pour chaque produit. L'Entrepreneur met tout en œuvre pour informer le Consommateur par des données correctes. Cependant, il peut parfois être dans l'impossibilité de livrer le produit convenu, en raison d'erreurs dans l'enregistrement de données ou de produits qui ne sont plus disponibles auprès des fournisseurs. Dans ces cas, l'Entrepreneur ne peut être tenu responsable et avertira le client aussi vite que possible afin de lui soumettre une solution.

Article 6. Contrat


6.1. L'Entrepreneur confirme par le biais d'un support durable avoir reçu l'acceptation du contrat. Le Consommateur peut résilier le contrat tant que l'Entrepreneur n'en a pas accusé bonne réception.

6.2. L'Entrepreneur enverra les informations suivantes, par écrit ou par une méthode permettant au Consommateur de les enregistrer sur un support durable, au plus tard au moment de la livraison du produit au Consommateur :
a) Les principales caractéristiques des produits et services fournis ;
b) L'adresse d'établissement de l'Entrepreneur, que le Consommateur peut contacter pour une plainte éventuelle ;
c) Les conditions et la façon par laquelle le Consommateur peut faire usage de son droit de rétractation ou une annonce claire des conditions excluant tout usage du droit de rétractation ;
d) Le formulaire type de rétractation, si le Consommateur peut l'invoquer ;
e) Les renseignements concernant les garanties et le service après-vente ;
f) Le prix du produit incluant toutes les taxes et tous les frais de livraison (si d'application), les modes de paiement, de livraison et d'exécution du contrat à distance.

6.3. L'Entrepreneur prendra les mesures techniques et organisationnelles afin de sécuriser son environnement web et le transfert électronique de données. Si le Consommateur opte pour un mode de paiement électronique, l'Entrepreneur devra prendre les mesures de précaution et de sécurité adéquates.

6.4. En respectant les dispositions légales, l'Entrepreneur peut s'informer de la capacité du Consommateur à respecter ses obligations de paiement ainsi que de tous les faits et les facteurs qui revêtent de l'importance pour conclure de façon raisonnée un contrat de vente à distance. Si en fonction des résultats de cette enquête, l'entrepreneur a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat (commande exécutée par un mineur, procédure de commande incomplète, problème lors de précédentes commandes), il a le droit de refuser une demande ou une commande ou d'exiger des conditions spécifiques à son exécution.

Article 7. Droit de rétractation


En vertu de l'article VI.47 et suivants du Code de Droit Économique, le Consommateur a le droit à un délai de réflexion de 14 jours calendrier sur tous les produits vendus par l'Entrepreneur, à compter du jour de la réception physique par ou au nom du Consommateur.

Article 8. Délai de réflexion


8.1. Pendant le délai de réflexion, l'Entrepreneur attend du Consommateur qu'il manipule l'emballage et les marchandises avec soin, exactement comme il le ferait d'un produit qu'il souhaiterait inspecter dans un magasin avant de procéder à l'achat.

8.2. Le Consommateur est obligé d'inspecter scrupuleusement l'article dès sa réception et de vérifier pendant le délai de garantie si les marchandises livrées correspondent au contrat.


Article 9. Exercice du droit de rétractation - obligations du Consommateur


9.1. Le Consommateur qui exerce son droit de rétractation doit en avertir l'Entrepreneur dans le délai de réflexion de 14 jours calendrier, soit au moyen du formulaire type de rétractation tel que joint en annexe à ces Conditions Générales de Vente, soit par une déclaration explicite envoyée à l'Entrepreneur par lettre recommandée ou par e-mail à [email protected].

9.2. Après réception du formulaire type ou de la déclaration (écrite) dûment complété par le Consommateur, envoyé par e-mail ou lettre recommandée, l'Entrepreneur enverra au Consommateur, dans les 5 jours calendrier, une confirmation écrite de la bonne réception de la rétractation, contenant une étiquette de retour de colis de Bpost ainsi que des instructions pour renvoyer le produit.

9.3 Dans le délai de 14 jours calendrier commençant à la réception des articles, le Consommateur doit renvoyer le produit à l'Entrepreneur, avec tous les accessoires fournis, dans leur état et leur emballage d'origine. Le Consommateur utilise à cet effet l'étiquette de retour de colis de Bpost, pour une expédition sans frais. C'est au Consommateur qu'incombent le risque et la charge de preuve de l'exercice de son droit de rétractation correct et dans les délais.

Les marchandises doivent être renvoyées à l'adresse suivante :
SA CUISINES DOVY
Service après-vente
Industrieweg 5
8800 Roeselare
Belgique

9.4. Les envois non affranchis ou insuffisamment affranchis sont toujours refusés et renvoyés au Consommateur.

9.5. Si le Consommateur exerce son droit de rétractation, tous les contrats complémentaires sont résiliés de plein droit.


Article 10. Exercice du droit de rétractation - obligations de l'Entrepreneur


10.1. Les coûts de renvoi de marchandises ne respectant pas la description de l'offre sont à charge de l'Entrepreneur.

10.2. Si le Consommateur exerce son droit de rétractation, l'Entrepreneur lui remboursera le montant total de l'achat dans les 14 jours à compter de la date à laquelle le Consommateur l'a informé de sa décision de résilier le contrat, conformément aux Conditions Générales de Vente. Cependant, s'il apparaît que les marchandises reçues ne respectent pas les conditions du droit de rétractation, le montant total de l'achat ne sera pas remboursé (ou pas entièrement). Dans ce cas, le produit reste la propriété du Consommateur pour autant qu'il ait respecté ses obligations de paiement. À la demande du Consommateur, le produit peut de nouveau lui être envoyé, moyennant le paiement des frais d'envoi afférents.

10.3. Si le Consommateur a opté pour une méthode de livraison plus onéreuse qu'une livraison ordinaire, l'Entrepreneur ne remboursera que les frais de livraison ordinaires.

10.4. Pour le remboursement éventuel, l'Entrepreneur utilise la même méthode de paiement que celle utilisée par le Consommateur.


Article 11. Prix


11.1. Les prix mentionnés dans l'offre sont exprimés en euros et hors TVA, Recupel, BEBAT et Reprobel (si ces frais s'appliquent). Les frais d'expédition sont stipulés séparément.

11.2. L'offre est valable jusqu'à épuisement du stock.

11.3. Même si l'Entrepreneur a convenu d'un prix avec le Consommateur, il est autorisé à majorer ce prix suite à des changements de dispositions ou de règlements légaux. Si une majoration tarifaire intervient après avoir conclu le contrat, le Consommateur peut à tout moment le résilier sans frais.


Article 12. Livraison


12.1. L'Entrepreneur exécutera les commandes avec le plus grand soin. Les frais de livraison seront communiqués avant que le contrat ne soit confirmé.

12.2. L'adresse que le Consommateur a communiquée à l'Entrepreneur est considérée comme étant le lieu de livraison.

12.3. Sauf accord préalable contraire, la livraison a uniquement lieu par services de livraison à domicile. Les coordonnées de ces services sont disponibles sur le site Internet www.bpost.be.

12.4. La date de livraison ultime est de 30 jours après réception de la commande.

12.5. Si la commande subit un retard ou ne peut être exécutée que partiellement, l'Entrepreneur en avertira le Consommateur au plus tard 30 jours après que ce dernier ait passé commande. Dans ce cas, le Consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais et sera remboursé sans délai du montant qu'il aura déjà payé.

12.6. Le risque de dégâts et/ou de perte des produits repose sur l'Entrepreneur jusqu'au moment où les articles sont confiés au Consommateur.


Article 13. Paiement


13.1. L'Entrepreneur demeure propriétaire de tous les biens jusqu'au paiement complet des sommes et suppléments éventuels dus par le Consommateur. Dès la livraison toutefois, les risques sur les produits fournis reposent sur le Consommateur. Il est obligé de prendre soin des marchandises et de prendre toutes les mesures de précaution nécessaires.

13.2. Le paiement des marchandises a lieu uniquement par les moyens de paiement en ligne proposés par l'entrepreneur et est considéré avoir eu lieu au siège de celui-ci.

13.3. Pour garantir la sécurité du paiement en ligne et du transfert des données personnelles, les transactions sont cryptées par la technologie SSL avant d'être transmises par Internet. Le Consommateur n'a besoin d'aucun logiciel spécial pour un paiement par SSL.

13.4. Le Consommateur doit verser le montant dû dans les 14 jours à compter du début du délai de réflexion. Si au terme de ces 14 jours, le Consommateur, après avoir été averti par l'entrepreneur, laisse encore passer 14 jours sans respecter ses obligations de paiement, l'Entrepreneur est autorisé à lui facturer les frais de recouvrement consentis en sus des intérêts au taux légal.


Article 14. Garantie


14.1. L'Entrepreneur reconnaît l'existence des garanties légales de conformité des marchandises et s'engage à les respecter.

14.2. L'Entrepreneur respecte les directives officielles de garantie de ses fournisseurs. Elles peuvent différer d'une marque à l'autre, c'est pourquoi elles sont toujours stipulées lors de l'achat d'un article.

14.3. L'Entrepreneur doit assumer la garantie. Les frais d'expédition qui y sont relatés sont à charge du Consommateur.


Article 15. Réclamation


15.1. Les réclamations ou litiges doivent être signalés à l'Entrepreneur par e-mail à l'adresse [email protected] ou par lettre recommandée endéans deux mois à compter du jour où le Consommateur a constaté le vice, uniquement si ce dernier se manifeste dans un délai de deux ans à compter de la livraison.

15.2. L'Entrepreneur bénéficie d'un délai de 14 jours pour répondre aux réclamations ou litiges introduits, à compter de la date de réception de la réclamation. Lorsqu'une plainte exige un délai de traitement sensiblement plus long, l'Entrepreneur doit y répondre dans un délai de 14 jours par un accusé de réception et une indication de la date à laquelle le Consommateur recevra une réponse plus détaillée.

15.3. Si la plainte est fondée, la responsabilité de l'Entrepreneur se limite à l'échange des marchandises et au montant réellement versé pour la commande.


Article 16. Litiges


16.1. Le droit belge est seul d'application sur tous les contrats et offres, à l'exclusion des principes de conflits de lois dans l'espace.

16.2. Tous les litiges relatés ou découlant des contrats avec l'Entrepreneur sont soumis aux cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Flandre-Occidentale (division Courtrai), indépendamment des droits de l'Entrepreneur de soumettre le litige aux cours et tribunaux compétents de l'arrondissement judiciaire dans lequel le Consommateur a élu son domicile ou son siège. En cas de règlement extrajudiciaire du litige, il est possible de faire appel à la Plate-forme de règlement en ligne des litiges de l'Union européenne par le biais du lien http://ec.europa.eu/odr.


Article 17. Force majeure


17.1. Par force majeure, il faut comprendre toutes les causes externes, prévues ou imprévisibles, sur lesquelles l'Entrepreneur n'a aucune prise et par lesquelles il n'est pas en mesure de respecter ses obligations.

17.2. L'Entrepreneur a le droit d'invoquer la force majeure si les circonstances qui l'empêchent de respecter ses obligations interviennent après que l'Entrepreneur aurait dû respecter son engagement. Les obligations de livraison et autres de l'Entrepreneur sont suspendues pendant la force majeure. Si la période d'impossibilité de respect des obligations par l'Entrepreneur pour cause de force majeure dure plus de huit semaines, les deux parties sont autorisées à résilier le contrat, sans aucune obligation d'indemnité de préjudice.


Article 18. Droit de propriété intellectuelle


Le contenu de ce site, y compris les logos, dessins, données, dénominations commerciales et de produits, textes, images, etc., est protégé par les droits de propriété intellectuelle et appartient à l'Entrepreneur ou les tiers ayants droit.


Article 19. Clauses finales


19.1. Si l'Entrepreneur ou le Consommateur néglige de respecter une ou plusieurs de ses obligations dans les délais, l'autre partie a le droit soit de suspendre elle-même ses obligations jusqu'à ce que la partie en faute ait respecté les siennes, soit de résilier le contrat sans mise en demeure ni intervention judiciaire préalable, mais en avertissant l'autre partie, sans être tenue à une quelconque indemnité de préjudice, et indépendamment de ses autres droits.

19.2. Si une ou plusieurs dispositions (ou partie de disposition) de ces Conditions Générales de Vente étaient nulles ou non valides ou devaient être considérées comme telles, les autres dispositions (partielles) de ces Conditions Générales de Vente et/ou des contrats afférents demeureraient en vigueur.

19.3. Si l'Entrepreneur a accordé des dérogations, éventuellement tacites, à ces Conditions Générales de Vente, pendant une période brève ou plus longue, il ne perd en rien son droit à imposer un respect strict et direct de ces Conditions Générales de Vente.


Annexe I Formulaire type de rétractation

(Le formulaire doit uniquement être rempli et renvoyé si vous souhaitez résilier le contrat)
Insérer ici le formulaire type en PDF.

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